Les séances du Conseil municipal
Retrouvez les comptes rendus des séances du Conseil municipal de la Ville de Balma. Les comptes rendus définitifs sont consultables sur le site internet après approbation par le Conseil municipal.
Liste des ordres du jour
Ordre du jour Conseil municipal du 12 octobre 2023
Ordre du jour Conseil municipal du 6 juillet 2023
Ordre du jour Conseil municipal du 29 juin 2023
Ordre du jour Conseil municipal du 13 avril 2023
Ordre du jour Conseil municipal du 16 mars 2023
Ordre du jour Conseil municipal du 9 février 2023
Liste des délibérations
Liste des délibérations du 12 octobre 2023
Liste des délibérations du 6 juillet 2023
Liste des délibérations du 29 juin 2023
Liste des délibérations du 13 avril 2023
Liste des délibérations du 16 mars 2023
Liste des délibérations du 9 février 2023
Liste des procès verbaux
Procès verbal du 6 juillet 2023 – Publié le 13/10/23
Annexe du Procès verbal du 29 juin 2023 – Publié le 13/10/23
Procès verbal du 29 juin 2023 – Publié le 13/10/23
Procès verbal du 13 avril 2023 – Publié le 05/07/23
Procès verbal du 16 mars 2023 – Publié le 18/04/23
Procès verbal du 9 février 2023 – Publié le 21/03/23
Procès verbal du 15 décembre 2022 – Publié le 14/02/23
Procès verbal du 29 septembre 2022 – Publié le 16/12/22
Procès verbal du 17 février 2022
Procès verbal du 9 décembre 2021
Procès verbal du 30 septembre 2021
Procès verbal du 1 juillet 2021
Procès verbal du 13 avril 2021
Procès verbal du 11 février 2021
Procès verbal du 10 décembre 2020
Procès verbal du 8 octobre 2020
Procès verbal du 2 juillet 2020
Procès verbal du 30 janvier 2020
Procès verbal du 3 décembre 2019
Procès verbal du 3 octobre 2019
Procès verbal du 19 février 2019
Procès verbal du 18 décembre 2018
Procès verbal du 29 novembre 2018
Procès verbal du 4 octobre 2018
Procès verbal du 5 juillet 2018
Procès verbal du 8 février 2018
Procès verbal du 7 décembre 2017
Procès verbal du 5 octobre 2017
Procès verbal du 23 février 2017
Procès verbal du 15 décembre 2016
Procès verbal du 18 octobre 2016
Procès verbal du 15 septembre 2016
Procès verbal du 17 Décembre 2015
Procès verbal du 19 Novembre 2015
Procès verbal du 08 Octobre 2015
Procès verbal du 02 Juillet 2015
Procès verbal du 09 Avril 2015
Procès verbal du 26 Février 2015
Procès verbal du 02 Décembre 2014
Procès verbal du 22 Septembre 2014
Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 07 Juillet 2014
Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 20 Juin 2014
Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 02 Juin 2014
Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 Mai 2014
Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 24 Avril 2014
Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 03 Avril 2014
Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 Mars 2014
